Smart Active Stall Control

Eolys ressources et énergies, sas

Présentation de la marque Smart Active Stall Control

Déposée le 10 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eolys ressources et énergies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Smart Active Stall Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Eolys ressources et énergies domicilié(e) route de la chataigneraie - 85120 - SAINT HILAIRE DE VOUST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eolys ressources et énergies, M. bousquet jerome domicilié(e) route de la chataigneraie - 85120 - SAINT HILAIRE DE VOUST - France.

La marque Smart Active Stall Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Active Stall Control est expirée depuis le 10 décembre 2023.

Eolys ressources et énergies a également déposé les autres marques suivantes : EOLYS RESSOURCES & ENERGIES